Une influenceuse réputée pour ses selfies dans un ascenseur a assigné la société Maje en contrefaçon de ses droits d'auteur et en concurrence déloyale/parasitaire.

Elle lui reprochait d'avoir lancé une campagne publicitaire qui était constituée selon elle, de la reprise de ses visuels. Elle incriminait notamment la reprise de l'une de ses photos, publiée en story.

𝗣𝗿𝗶𝗻𝗰𝗶𝗽𝗲 𝗲𝗻 𝗱𝗿𝗼𝗶𝘁𝘀 𝗱'𝗮𝘂𝘁𝗲𝘂𝗿

Pour se prévaloir d'une atteinte à ses droits d'auteur, le demandeur doit justifier de l'originalité de la création revendiquée.

Les juges exigent que les choix créatifs entrepris pour réaliser cette œuvre, soient pleinement explicités.

𝗟𝗮 𝗽𝗼𝘀𝗶𝘁𝗶𝗼𝗻 𝗱𝗲 𝗹𝗮 𝗖𝗼𝘂𝗿

Elle déboute l'influenceuse de ses demandes, considérant que l'originalité de la photo en cause n'est pas rapportée.

Pour caractériser l'originalité de sa photo, l'influenceuse se prévalait des choix liés au décor, à la posture, à la mise en scène avec un chien ainsi que ceux liés au cadrage.

Mais selon les juges :

• L'influenceuse "se borne" à décrire la photographie sans expliciter les raisons ayant motivé ses choix.

• Elle affirme que les réglages de luminosité, de contrastes et de retouches couleurs lui sont propres alors le selfie reproduit l'éclairage de l'ascenseur sans autre intervention.

• Le fait de se mettre en scène dans un ascenseur selon la technique du selfie, accompagnée d'un chien, est banal ainsi qu'en témoignent de nombreux exemples réalisés par d'autres influenceurs.

• Si l'influenceuse avait mis en place cette habitude de selfies dans un ascenseur, cela ne caractérise pas l'originalité de la photo en question. L'influenceuse ne peut s'approprier "cette démarche".

Ses demandes en concurrence déloyale et parasitaire sont également rejetées faute pour l'influenceuse de caractériser en quoi Maje aurait commis une faute.

𝗖𝗼𝗻𝘀𝗲𝗶𝗹𝘀

En droit d'auteur, l'originalité d'une création - notamment d'une photo - est difficile à démontrer car appréciée avec rigueur par les juges (position confortée par plusieurs décisions de la Cour de cassation / arrêt CJUE Cofemel, en matière d'arts appliqués).

Les tribunaux ont tendance à estimer que l'originalité d'une création ne peut être rapportée par la seule expression stylistique "l'œuvre est originale en ce qu'elle porte l'empreinte de la personnalité de l'auteur", si aucune réelle démonstration n'est réalisée.

Il est donc préconisé :

• De décrire la combinaison des caractéristiques originales de la création (appréciation objective),

• Puis, de démontrer en quoi cette combinaison témoigne des choix libres et créatifs de l'auteur

Si la seconde étape est négligée, les juges risquent de considérer que l'œuvre ne peut être protégée par un droit d'auteur et rejeter alors les demandes en contrefaçon.