Veja a assigné en contrefaçon une société qui commercialisait des baskets semblables aux siennes.

Elle incriminait notamment une atteinte à ses droits d'auteur sur sa basket V-10 créée en 2015, pour les dix ans de la marque.

L'originalité de la V-10, condition essentielle pour revendiquer la protection par le droit d'auteur, était discutée aux motifs que :

➡ Les choix de conception étaient principalement dictés par des considérations commerciales que créatives,

➡ La combinaison des caractéristiques de la V-10 se retrouvent sur les baskets iconiques des années 80, telle que la Air Force 1 de Nike.

Le tribunal suit cette position et juge que la basket n'est pas originale :

➡ Une basket basse à lacet - même si très courante - peut être protégée par le droit d'auteur si elle est originale.

➡ Ici les caractéristiques revendiquées par Veja (ex : perforations alignées à l'avant du pied en forme de demi ovale, languette lisse, semelle granuleuse épaisse et claire) sont répandues sur des modèles antérieurs des années 80, modèles ayant inspiré la V-10.

➡Les seules actualisations apportées ne permettent pas de constituer un apport créatif suffisant.

➡ Quant au V en relief présent sur la face latérale de la basket, il s'agit du logo de la marque apposé comme habituellement sur ce type de produit.

Les juges relèvent ici que le V ne permet pas de conférer une originalité au produit mais que sa reprise pourrait le cas échéant constituer une contrefaçon de marque (l'atteinte à la marque n'était pas incriminée).

➡ Toutes les caractéristiques revendiquées appartiennent donc au fond commun de la basket basse à lacet et leur combinaison ne présente aucune apparence singulière qui viendrait révéler l'empreinte de la personnalité d'un styliste.

Les demandes en contrefaçon sont donc rejetées.

𝗔 𝗻𝗼𝘁𝗲𝗿 - des demandes en concurrence déloyale et parasitisme étaient incriminées mais elles ont été rejetées.

𝗔 𝗻𝗼𝘁𝗲𝗿 - la décision n'est pas définitive et un appel est probable.

𝗖𝗼𝗻𝘀𝗲𝗶𝗹𝘀

Un produit peut être protégé à condition de présenter une originalité qui résulterait du choix des couleurs, des dessins, des formes, des matières ou des ornements.

A défaut, on ne peut agir en contrefaçon et ce, même en présence d'une "copie".

𝗘𝗻 𝗱𝗲́𝗳𝗲𝗻𝘀𝗲 - Si l'on estime être victime d'accusations infondées, l'un des principaux axes de défense réside à contester cette originalité en démontrant par exemple que le produit s'inscrit dans une tendance ou reprend des éléments connus.

✔ Exemple d'une basket éligible à la protection par le droit d'auteur : les baskets compensées Isabel Marant, "Albatorock" (Tribunal judiciaire Paris, juillet 2014).