
L'idée, le concept ou le thème ne sont pas protégeables.
L'auteur d'un podcast sur les musiques des années 80 ne détient aucun monopole sur cette idée et ne peut donc pas s'opposer à ce que d'autres podcasts similaires soient créés.
𝐂𝐨𝐦𝐦𝐞𝐧𝐭 𝐬𝐞 𝐩𝐫𝐞́𝐦𝐮𝐧𝐢𝐫 𝐝𝐞𝐬 𝐩𝐥𝐚𝐠𝐢𝐚𝐭𝐬 ?
Il existe deux leviers d'action pour protéger la matérialisation de vos idées :
𝐀𝐠𝐢𝐫 𝐬𝐮𝐫 𝐥𝐞 𝐟𝐨𝐧𝐝𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭 𝐝𝐮 𝐝𝐫𝐨𝐢𝐭 𝐝'𝐚𝐮𝐭𝐞𝐮𝐫
Le droit d'auteur protège les œuvres de l'esprit : les choix créatifs adoptés pour matérialiser une idée sur un support tangible (vidéo/audio/dessin...).
Chaque épisode du podcast - par la musique adoptée, les textes choisis, le montage réalisé - peut être protégé s'il est suffisamment original.
Seuls les épisodes pourront être protégés par un droit d'auteur et non le sujet même traité par le podcast.
Ce n'est donc que la copie d'un ou de plusieurs de ces épisodes qui pourra être sanctionnée.
𝐀𝐠𝐢𝐫 𝐬𝐮𝐫 𝐥𝐞 𝐟𝐨𝐧𝐝𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭 𝐝𝐮 𝐩𝐚𝐫𝐚𝐬𝐢𝐭𝐢𝐬𝐦𝐞
Le parasitisme peut être également invoqué : les investissements réalisés autour du podcast sont tels qu'il a acquis une certaine notoriété et se distingue des autres podcasts du même genre, par des éléments qui lui sont caractéristiques (l'angle d'approche adopté par exemple, les questions posées ou les invités sélectionnés).
La reprise fautive de ces éléments caractéristiques du podcast peut alors être sanctionnée mais elle est appréciée très strictement.
Le but recherché étant néanmoins de ne pas s'octroyer un monopole sur une idée, un genre ou une thématique.
Ces notions juridiques peuvent être techniques. La frontière entre la simple inspiration et la copie / reprise illicite est mince et difficile à appréhender.
Spécialisée en droit de la propriété intellectuelle, je vous accompagne pour analyser votre situation et déterminer les actions juridiques adaptées pour protéger vos créations.
