Un artiste, dont le travail repose sur le détournement d'éléments du quotidien, a conçu une œuvre monumentale pour la Nuit Blanche dans le jardin du Luxembourg.

Intitulée « La Maîtresse de la Tour Eiffel », cette création associait une boule à facettes géante suspendue en surplomb à des éclairages puissants, créant un effet céleste sur l'environnement.

La boule à facettes avait été fabriquée par la société Acoustique Française qui en restait propriétaire.

Des années plus tard, l’artiste découvre que cette boule a été réutilisée lors de l'inauguration d'un magasin des Galeries Lafayette et qu'elle figure également sur le site internet de la société.

Il engage une action en contrefaçon de ses droits d'auteur, estimant que ces exploitations constituent une atteinte non autorisée de son oeuvre.

𝐏𝐨𝐬𝐢𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐝𝐞 𝐥𝐚 𝐂𝐨𝐮𝐫

➡️ L’oeuvre prise dans son ensemble – boule à facettes géante, position en hauteur et jeu de lumière immersif – est bien protégeable au titre du droit d’auteur.

➡️ En revanche, la boule, prise isolément, ne présente pas d'originalité suffisante pour bénéficier d'une protection propre.

En conséquence,

𝐒𝐮𝐫 𝐥𝐞 𝐬𝐢𝐭𝐞 𝐢𝐧𝐭𝐞𝐫𝐧𝐞𝐭,

➡️ Les photographies diffusées ne montrent que la boule, sans mise en scène particulière.

Rien ne permet de retrouver la scénographie revendiquée par l'artiste.

Pas de contrefaçon.

➡️ En revanche, une vidéo diffusée sur le site, montre les étapes de fabrication, d'installation et de mise en lumière de l'oeuvre dans les jardins du Luxembourg.

Cette reproduction de l’œuvre par vidéo, non autorisée, constitue une atteinte aux droits d'auteur.

𝐒𝐮𝐫 𝐥’𝐢𝐧𝐚𝐮𝐠𝐮𝐫𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐝𝐮 𝐦𝐚𝐠𝐚𝐬𝐢𝐧 𝐝𝐞𝐬 𝐆𝐚𝐥𝐞𝐫𝐢𝐞𝐬 𝐋𝐚𝐟𝐚𝐲𝐞𝐭𝐭𝐞 :

➡️ La boule a été utilisée de façon classique, suspendue à une hauteur moindre, dans un espace éclairé.

L'effet visuel recherché par l'artiste n'était donc pas repris.

➡️ L’originalité de l’œuvre de l'artiste repose sur l'interaction entre la boule, la lumière et l'obscurité.

A défaut de recréer cette scénographie spécifique, aucune contrefaçon n'est donc caractérisée.

𝐂𝐨𝐧𝐬𝐞𝐢𝐥𝐬

Tous les éléments composant une création – sculpture, oeuvre littéraire, audiovisuelle - ne sont pas automatiquement protégés en eux-mêmes.

Pris isolément, s’ils demeurent classiques, ils peuvent être réutilisés librement.

Ce principe peut générer des incertitudes juridiques pour les auteurs comme pour les exploitants.

Pour limiter les risques en cas de collaboration avec des tiers, comme ici pour la fabrication de la boule à facettes :

➡️ Prévoir un contrat solide définissant les droits de chaque partie sur les éléments intégrés à l'oeuvre, ainsi que leurs modalités d'usage.