La FFF a formé opposition à un dépôt de marque représentant un coq, estimant que ce logo est susceptible d'engendrer un risque de confusion avec sa marque antérieure, composée d'un coq stylisé surmontant l'élément verbal "FFF".

Le déposant contestait cette opposition, affirmant not. que le signe "FFF" était l'élément dominant, ce qui, selon lui, excluait toute confusion possible entre les signes.

𝐏𝐨𝐬𝐢𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐝𝐮 𝐭𝐫𝐢𝐛𝐮𝐧𝐚𝐥

➡️ L'élément "FFF" de la marque antérieure doit être pris en compte dans la comparaison des signes, mais il n'en constitue pas l'élément prépondérant.

Le coq, en raison de sa taille et de sa position, capte davantage l'attention et devient l’élément principal perçu par les consommateurs.

➡️ Les signes présentent des similitudes notables :
- Visuelles : Les coqs sont stylisés de manière très similaire,
- Conceptuelles : Les deux logos véhiculent la même idée d'un coq représenté de façon impressionniste.

➡️ La marque de la FFF est distinctive pour désigner des vêtements, car elle repose sur un signe arbitraire et non descriptif.

➡️ Compte tenu des similitudes entre les logos / du caractère distinctif de la marque antérieure, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public, dont le niveau d’attention reste moyen.

Les consommateurs n’ont pas systématiquement les deux marques sous les yeux. Ils se fient donc à l'image imparfaite qu’ils en conservent, ce qui peut les amener à croire que les produits vendus sous ces deux marques proviennent d’une même entreprise ou d’entreprises économiquement liées.

➡️ 𝐀 𝐧𝐨𝐭𝐞𝐫 – Le risque de confusion ne réside pas uniquement dans la présence d’un coq, mais bien dans la manière spécifique dont il est représenté.

Conséquence : la demande d’enregistrement de la marque est rejetée.

𝐂𝐨𝐧𝐬𝐞𝐢𝐥𝐬

Avant tout dépôt, il est essentiel de procéder à une recherche d’antériorités afin de s'assurer de la disponibilité de la marque.

Lorsqu’un conflit survient devant les offices de propriété intellectuelle, l’analyse se fonde uniquement sur les marques telles qu'elles sont enregistrées et les produits/services couverts par le dépôt. L'usage réel des marques et l'activité effective des parties ne sont pas pris en compte.

L’évaluation du risque de confusion s’effectue en trois étapes :

▶️ Comparaison des produits/services couverts par chaque dépôt.
▶️ Comparaison des signes, en examinant leurs similitudes visuelles, phonétiques et conceptuelles.
▶️ Evaluation globale du risque de confusion, en tenant compte du caractère distinctif de la marque antérieure, de sa notoriété éventuelle et des éléments précédents.

Un dépôt bien préparé permet de limiter les risques de contestation par des tiers et d’assurer une protection durable et paisible de sa marque.