La salle des Bronzes du musée du Louvre dont l'œuvre "The Ceiling" de Cy Twombly orne le plafond, a été rénovée : cette fresque a été conservée mais la couleur des murs, des boiseries et du sol a été modifiée.

Selon Cy Twombly, cette rénovation dénaturait son œuvre qui a été créée pour s’insérer dans une salle qui présentait originellement un sol en marbre et des murs clairs.

L'artiste a initié une action en contrefaçon de ses droits d'auteur. Un accord a finalement été conclu avec le Musée qui a accepté de modifier les couleurs de la salle (pour plus d'informations : lire ici).

Que retenir ?

Tout artiste détient des droits moraux sur son œuvre – ces droits étant inaliénables, imprescriptibles et perpétuels.

Parmi ces droits, figure le droit au respect : l’œuvre ne doit pas être dénaturée et doit être exploitée conformément à la volonté de son auteur.

Que signifie respecter une œuvre ?

Respecter son intégrité : ne pas procéder à des ajouts, retraits ou retouches dénaturant la création,

Respecter son esprit : ne pas exploiter l'œuvre dans un contexte qui la déprécie ou en affecte le sens (détournement, utilisation à des fins commerciales si l'auteur ne le souhaite pas etc). C'est ce qui était incriminé par Cy Twombly.

Plusieurs exemples peuvent être cités :

- L’utilisation de photos du Che Guevara dans un cadre publicitaire pour illustrer des recettes de cocktails à base de rhum, alors que de son vivant l’auteur de la photo s’était opposé à ce type d'exploitation promotionnelle (CA Paris, 11 juin 2014, RG n°13/10764)

- L'artiste Combo qui n'a pas souhaité que son œuvre de street-art apparaisse dans un clip de campagne du parti politique La France Insoumise et qu'elle soit associée à un parti politique (TJ de Paris, 21 janvier 2021, RG n°20/08482))

-  L’insertion d’extraits de chansons de l'artiste Jean Ferrat dans une biographie dédiée à sa vie alors que ces extraits ne rendent pas compte de l'intégralité de son répertoire et qu'il s'était opposé de son vivant aux biographies (CA Versailles, 19 nov. 2019, RG n°18/08181)

Mes conseils et préconisations ?

Pensez à acquérir les bons réflexes :

- Si vous souhaitez exploiter une œuvre, veillez à bien expliquer votre projet et les circonstances dans lesquelles elle va être utilisée/adaptée pour éviter tout malentendu avec son auteur,

- Obtenir toutes les autorisations requises pour exploiter une œuvre ne signifie pas nécessairement qu’elle puisse être utilisée librement et sans contraintes,

- Enfin et surtout, pensez toujours à mentionner le nom de l’auteur afin de respecter son droit dit de paternité.

Pour toute question, n'hésitez pas à prendre rendez-vous.

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