La créatrice des lampes "Don Giovanni" et "Casanova" a assigné la société Sézane en contrefaçon, lui reprochant de commercialiser des lampes "Traviata-Sonate" portant atteinte à ses droits d'auteur.

𝐏𝐨𝐬𝐢𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐝𝐮 𝐭𝐫𝐢𝐛𝐮𝐧𝐚𝐥 - 𝐫𝐞𝐣𝐞𝐭 𝐝𝐞𝐬 𝐝𝐞𝐦𝐚𝐧𝐝𝐞𝐬

➡️ Associer un pied cylindrique allongé, en "gelule", coloré et brillant, à un globe strié plus large reste un choix banal, qui n'est pas protégeable en soi par le droit d'auteur.

En revanche, les lampes "Don Giovanni" et "Casanova" sont protégeables : La combinaison de leurs caractéristiques (forme détaillée du pied, proportions particulières, structure du globe, socle en étoile, plaque en laiton ...) traduit l'empreinte de la personnalité de l'auteur et présente ainsi un caractère original.

➡️ Mais la contrefaçon n'est pas retenue :

- La lampe Sezane ne reprend que des éléments génériques (pied cylindrique coloré, globe strié plus large que le pied).

- Elle ne reproduit pas spécifiquement la combinaison des caractéristiques originales des luminaires de la créatrice.

Ces seules ressemblances, limitées à des éléments communs, ne peuvent constituer une reproduction illicite.

➡️ Le tribunal juge indifférent que les noms des créations fassent référence à des opéras (Traviata, Don Giovani), qu'un ancien collaborateur de la créatrice ait travaillé chez Sézane lors du développement du luminaire litigieux, ou que des exemplaires des créations revendiquées aient été acquis par la fondatrice de Sézane.

➡️ Les demandes en concurrence déloyale et parasitaire sont également rejetées :

- Les ressemblances entre les produits portent sur des éléments de style générique mais ne suffisent pas à engendrer un risque de confusion auprès du public.

- Aucune valeur économique individualisée n'est démontrée, comme ayant été indûment reprise.

𝐂𝐞𝐭𝐭𝐞 𝐝𝐞́𝐜𝐢𝐬𝐢𝐨𝐧 𝐧'𝐞𝐬𝐭 𝐩𝐚𝐬 𝐝𝐞́𝐟𝐢𝐧𝐢𝐭𝐢𝐯𝐞 𝐞𝐭 𝐩𝐨𝐮𝐫𝐫𝐚 𝐞̂𝐭𝐫𝐞 𝐟𝐫𝐚𝐩𝐩𝐞́𝐞 𝐝'𝐚𝐩𝐩𝐞𝐥.

𝐂𝐨𝐧𝐬𝐞𝐢𝐥𝐬

En matière de contrefaçon, seules les ressemblances sont prises en compte. L'analyse suppose :

➡️ D'identifier la combinaison originale des caractéristiques de l'oeuvre revendiquée, en écartant les éléments banals ou liés à une tendance (ex : le style "pop").

➡️ De démontrer que cette combinaison originale se retrouve précisément dans la création litigieuse.

Si seules des caractéristiques banales ou à la mode sont reprises, la contrefaçon est écartée. On ne peut, par principe, s'approprier une tendance ou un style et empêcher d'autres opérateurs de s'en inspirer.

Exemple inverse : La contrefaçon de la lampe Vertigo de la créatrice Constance Guisset, admise par décision du 9 septembre 2022 (cf. mon billet sur mon profil LinkeldIn - voir les sélections).