Un artiste graphique et tatoueur, avait créé un logotype pour le club de motards Desperados, association créée par Johnny Hallyday en 1992.

Il a relevé que cette association a récemment déposé sans son autorisation plusieurs marques Desperados composées de son logo.

Ces marques étaient apposées sur de nombreux supports, tels que des blousons, t-shirts, produits dérivés, affiches, flyers etc.

Par une procédure de référé (d'urgence), il a not. saisit les tribunaux d'une action en contrefaçon de ses droits d'auteur.

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En défense, l'association soutenait que l'artiste ne peut revendiquer de droits d'auteur sur son logo faute d'originalité.

Elle relevait que l'artiste n'a fait qu'emprunter des éléments de personnalité de Johnny Hallyday qui a participé à la création du visuel, qui s'inscrit au demeurant dans l'univers des motards.

La Cour suit cette position :

- L'artiste procède essentiellement à une description visuelle de sa création, sans démonstration des choix libres et créatifs adoptés.

- Ce logo est composé not. d'une tête de mort, coiffée d'un foulard jaune et reprenant les initiales de Johnny Hallyday, avec une plume d'aigle et deux pistons de moto.

Cette composition reprend les codes visuels propres à l'univers des bikers - l'artiste avait d'ailleurs admis qu'il avait souhaité refléter les univers emblématiques de Johnny Hallyday autour du folklore amérindien, des Etats-Unis, des motos et des tatouages.

La Cour conclut que l'existence d'un trouble manifestement illicite en raison de l’atteinte aux droits d’auteur n'est pas démontrée. Les demandes de l'artiste sont rejetées.

𝗖𝗼𝗻𝘀𝗲𝗶𝗹𝘀

𝗘𝗻 𝗱𝗲𝗺𝗮𝗻𝗱𝗲 - Si l'on estime être victime de contrefaçon, il est indispensable de justifier :

▶ de sa titularité à agir
▶ de l'originalité de la création
▶ de la matérialité des actes incriminés

Si cette originalité n'est pas caractérisée, la création ne peut pas bénéficier d'une protection par le droit d'auteur.

L’originalité s’apprécie à la date de la création. Elle peut résulter du choix des couleurs, des dessins, des formes, des matières ou des ornements mais, également, de la combinaison originale d’éléments connus.

𝗘𝗻 𝗱𝗲́𝗳𝗲𝗻𝘀𝗲 - Si l'on considère être victime d'accusations infondées, l'un des principaux axes de défense réside à contester cette originalité :

▶ Démontrer que l'auteur ne justifie pas avoir manifesté d'un effort créatif de nature à conférer à sa création une physionomie propre qui la distingue de celles du même genre.

▶ Par des antériorités, prouver que la création revendiquée s'inscrit en réalité dans des tendances ou ne fait qu'emprunter des éléments emblématiques d'une culture/ d'un univers.

Cour d'appel de Paris, 18 octobre, RG 22/14637