Jimmy Choo s'est opposée à l'enregistrement de la marque verbale CHHU sur la base de ses marques antérieures CHOO.

Bien que ces marques présentent des similitudes d'ensemble, l'Office écarte tout risque de confusion et rejette l'opposition :

➡️ Les marques couvrent des produits identiques (bijoux).

➡️ Visuellement, elles présentent des similitudes faibles : les signes sont courts et les différences sont aisément perceptibles.

Conceptuellement, aucune signification particulière n'est retenue.

➡️ En revanche, phonétiquement elles se prononcent de manière identique.

➡️ Mais l'élément notable réside dans le contexte d'achat des produits (des bijoux) :

- Les marques s'adressent au grand public comme aux professionnels qui disposent d'un degré d'attention élevé.

- L'acte d'achat est réalisé en boutique à vue, non par téléphone ou sur simple commande orale : la perception visuelle des marques demeure donc prépondérante.

- En tant qu'articles de luxe, les bijoux ne s'achètent pas sur un coup de tête : le consommateur prend le temps de réfléchir, ce qui réduit tout risque de confusion entre différentes marques.

➡️ En conséquence, même si les marques se prononcent de manière identique, il convient d'accorder une importance particulière à leur perception visuelle.

Compte tenu des différences visuelles relevées, le public ne se méprendra pas sur l'origine des produits vendus sous la marque CHHU, ni ne croira à tort qu'ils proviennent de Jimmy Choo ou d'une entité liée.

A noter - décision qui sera probablement réexaminée par la chambre de recours de l'EUIPO.

𝐂𝐨𝐧𝐬𝐞𝐢𝐥𝐬

L'analyse du risque de confusion entre deux marques doit être mené par étapes :

➡️ Comparer les produits et services désignés par chaque marque pour identifier s'ils sont identiques, similaires ou différents.

➡️ Comparer les signes sur les plans visuel, phonétique et conceptuel.

➡️ Apprécier globalement le risque de confusion, à la lumière des étapes précédentes et en tenant compte :

- du caractère distinctif de la marque antérieure (une marque évocatrice est plus délicate à défendre),

- de sa réputation éventuelle,

- du degré d'attention du consommateur (en bijouterie, il peut être élevé car l'achat est occasionnel et réfléchi - on prête attention à la marque, à la différence par exemple de produits courants achetés en grande surface),

- de la nature des produits et des modalités d'achat : lorsque l'achat se fait en boutique et principalement à vue, l'aspect visuel des marques prime (à la différence, par exemple, de boissons commandées oralement dans un bar).

Chaque étude est spécifique et requiert une appréciation contextuelle.

Les guidelines de l'EUIPO offrent un cadre utile pour saisir ces subtilités.