La société LES PARFUMERIES FRAGONARD a souhaité protéger, par une marque, l’expression BEAU GOSSE pour désigner des savons ou produits cosmétiques.

L’Office a refusé le dépôt, considérant que cette expression ne serait pas perçue comme une marque (un indicateur d’origine), mais comme une expression laudative vantant les effets attendus des produits (devenir un "beau gosse").

Les PARFUMERIES FRAGONARD s’en défendait, soutenant que cette expression est inattendue dans son secteur, qu’elle repose sur un clin d’œil humoristique et qu’elle ne décrit pas directement les produits. Elle se prévalait également de marques similaires déjà enregistrées, comme GOOD GIRL, PRETTY GIRL ou APOLLON.

𝐏𝐨𝐬𝐢𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐝𝐞 𝐥𝐚 𝐜𝐡𝐚𝐦𝐛𝐫𝐞 𝐝𝐞 𝐫𝐞𝐜𝐨𝐮𝐫𝐬 – 𝐫𝐞𝐣𝐞𝐭 𝐝𝐮 𝐝𝐞́𝐩𝐨̂𝐭 𝐝𝐞 𝐥𝐚 𝐦𝐚𝐫𝐪𝐮𝐞

➡️ Pour être valablement enregistrée, une marque doit permettre au consommateur d’identifier l’origine des produits. Tel ne sera pas le cas si elle repose sur une formule promotionnelle ou sur une expression habituelle du secteur considéré.

➡️ L’expression BEAU GOSSE est immédiatement perçue en référence à un « bel homme ». Cette appréciation repose sur des considérations objectives : seule compte la perception du consommateur moyen et non les choix marketing qui ont conduit le déposant à adopter ce nom.

Le signe BEAU GOSSE se comprend donc comme une expression valorisante, liée à l’utilisation des produits (devenir beau), non comme une marque.

➡️ Dans le secteur des cosmétiques, il est en outre usuel d’effectuer des références à la beauté, pour promouvoir les vertus des produits utilisés.

➡️ Enfin, il importe peu que d’autres marques aient pu être enregistrées, car chaque dépôt doit être examiné séparément.

𝐀 𝐧𝐨𝐭𝐞𝐫 – décision non définitive.

𝐂𝐨𝐧𝐬𝐞𝐢𝐥𝐬

Une marque refusée n’est pas protégée : même exploitée, elle peut être reprise par d’autres, sauf en cas de pratiques déloyales (plus délicates à établir).

Les expressions laudatives, assimilées à de simples messages promotionnels, sont rarement acceptées par les offices. Elles ne permettent pas d’identifier une origine commerciale et se prêtent difficilement à une protection par une marque déposée.

Avant d’adopter une marque, avoir à l’esprit que :

➡️ L’appréciation de la validité d’une marque repose sur des critères objectifs : elle s’analyse à la lumière du consommateur moyen, des produits visés et des usages du secteur.

➡️ L’intention du déposant (humour, second degré, storytelling) sera donc indifférente si elle n’est pas spontanément comprise par le public.

➡️ Mieux vaut privilégier des signes non descriptifs, non usuels dans le secteur considéré et présentant une véritable singularité.